JEUX DE DONNEES DE REFERENCE
Dispositifs de collecte
Attribution des aides financières de l'Agence de l'Eau sur le Bassin Loire-Bretagne

Code Sandre : 0400000051

Etat d'avancement : Validé

Type de la fiche : Autres dispositifs de collecte
Etat de la fiche Caractéristiques générales Contexte de création
Gestion Description technique Qualité de la donnée
Filiation des réseaux Banque(s) Accessibilité et diffusion

Attribution des aides financières de l'Agence de l'Eau sur le Bassin Loire-Bretagne

Présentation
Code Sandre: 0400000051
Etat du code Sandre: Validé
Type de dispositif: Autres dispositifs de collecte
Commentaires:

Axes de ventilation pour la définition des paramètres :
- Assainissement des collectivités
- Pollutions industrielles
- Elimination des déchets
- Pollutions Agricoles
- Gestion quantitative des eaux superficielles
- Gestion quantitative des eaux souterraines
- Restauration des milieux aquatiques
- Alimentation en eau potable
- Réseau de mesures
- Communication sur les actions entreprises et les résultats obtenus

Les caractéristiques initiales
Emprise spatiale administrative (dep): ALLIER, ARDECHE, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, COTES-D'ARMOR, CREUSE, EURE-ET-LOIR, FINISTERE, ILLE-ET-VILAINE, INDRE, INDRE-ET-LOIRE, LOIR-ET-CHER, LOIRE, HAUTE-LOIRE, LOIRE-ATLANTIQUE, LOIRET, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MAYENNE, MORBIHAN, NIEVRE, ORNE, PUY-DE-DOME, SAONE-ET-LOIRE, SARTHE, DEUX-SEVRES, VENDEE, VIENNE, HAUTE-VIENNE.
Métadispositif de collecte: non
Les caractéristiques générales
Finalités:

Principales finalités : Connaissance, Gestion
Connaître la nature et le montant des aides affectées à l'amélioration de la qualité de l'eau et de la ressource

Usages, Pression, etat et reponses des données: Réponses
Emprise spatiale administrative: Circonscription administrative de bassin
Le contexte de création
Année de mise en place: 1990
Les intervenants

Producteur de données :

Producteur de données
IntervenantDate de débutDate de finPrécisions sur l'intervenant
Agence de l'Eau Loire-Bretagnenon précisénon précisé-

Maître d'ouvrage :

Maître d'ouvrage
IntervenantDate de débutDate de finPrécisions sur l'intervenant
Agence de l'Eau Loire-Bretagnenon précisénon précisé-

Financeur :

Financeur
IntervenantDate de débutDate de finPrécisions sur l'intervenant
Agence de l'Eau Loire-Bretagnenon précisénon précisé-

Maître d'oeuvre :

Maître d'oeuvre
IntervenantDate de débutDate de finPrécisions sur l'intervenant
Agence de l'Eau Loire-Bretagnenon précisénon précisé-
Contact: M. Franck COHEN-SOLAL ( Tél : 02.38.49.75.79 ) - Agence de l'Eau Loire-Bretagne
La description technique
Nombre total de stations rattachés: 9000
Support(s) suivi(s)
Support suiviFamilles de paramètreDétails des paramètresFréquence d'analyse
Support suivi: Support inconnu
Familles de paramètre: Paramètres quantitatifs
Détails des paramètres: Montants des travaux et des études financés ( ainsi que leur description ) et des aides par nature apportées par l'AELB, ventilés selon les axes précisés dans les commentaires ci-dessous
Fréquence d'analyse: Mensuelle à Trimestrielle
Support suivi: Support inconnu
Familles de paramètre: Phycotoxines
Détails des paramètres: Montants des travaux et des études financés ( ainsi que leur description ) et des aides par nature apportées par l'AELB, ventilés selon les axes précisés dans les commentaires ci-dessous
Fréquence d'analyse: Mensuelle à Trimestrielle
Procédure de validation : expertise humaine
La démarche qualité
Démarche qualité
dateObjet de la demarche qualitéRéférence
date: 11/11/2001
Objet de la demarche qualité:
Démarche qualité pour l'analyse ou le traitement de l'enquête,
Référence:

AIDIN 201 (AELB)
date: 12/04/2002
Objet de la demarche qualité:
Démarche qualité pour la validation
Référence:

AIDIN 205 (AELB)
Protocole associé au dispositif
Nom: Validation des propositions d'aides financières
L'association aux banques de données
Mode de stockage: Base de données syst??me
Détail des banques de données
Frequence de mise à jourBanques de données
Frequence de mise à jour: supérieure à l'année
Banques de données: Système d'Information Agence de l'Eau Loire-Bretagne
La diffusion
Formats de diffusion: Format colonné (texte,?)
Conditions d'accès: confidentielles
Mode de diffusion
Modes de diffusionAdresse de diffusionCommentaire sur l'adresse de diffusion
Modes de diffusion: Papier
Modes de diffusion: Fichier informatique sur support magnétique
Mode de tarification : gratuite
Données téléchargeables: Oui
Exceptions dans la tarification
ComposantesAccessibilitéModes de diffusionModes de tarification
Composantes: Toutes données nominatives
Accessibilité: restreintes à certains utilisateurs
Page mise à jour le 15/02/2011